Mention Légales

Animation & Mise à jour :
Espace Numérique Entreprises
Responsable Editorial : Lionel Poinsot
Webmestre :Frédéric Bellotti

Adresse : Villa créatis - 2, rue des Mûriers - CP 601 - 69258 Lyon Cedex 09
Association loi 1901 enregistrée à la préfecture du Rhône sous le numéro 0691050598 Siret : 44889342000019

Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l'Espace Numérique Entreprises. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d'auteurs
Le présent site Internet constitue une œuvre dont l'Espace Numérique Entreprise est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'Espace Numérique Entreprises ou de tiers l'ayant autorisé à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées à partir du moment où elles sont conformes aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions, intégrales ou partielles, devront notamment indiquer clairement le nom de l'auteur et la source du site.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site des informations fiables et vérifiées. Cependant, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres : si-pme@ene.fr
Le site a été réalisé et hébergé par l'Espace Numérique Entreprises.

Conformément à l'article 27 de la loi "informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations vous concernant.